Droit civil : les obligations / François Terré, Philippe Simler, Yves Lequette

Livre

Terré, François (1930-....) | Simler, Philippe | Lequette, Yves

Edité par Dalloz : impr. 2013

Ce précis borde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et droits du créancier, les modalités de l'obligation, la cession des obligations, l'extinction, etc.

Voir la collection «Précis Dalloz»

Autres documents dans la collection «Précis Dalloz»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit civil, les régimes matrimoniaux / Franç...

Livre | Terré, François (1930-....) | 2015

Présentation des règles communes aux différents régimes matrimoniaux, et des particularités des régimes de communauté et de séparation.

Droit civil : les obligations / François Terr...

Livre | Terré, François (1930-....). Auteur | 2018

Ce précis aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et ...

Droit civil : les obligations / François Terr...

Livre | Terré, François (1930-....). Auteur | 2022

Ce précis aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et ...

De la même collection

Droit du commerce international / Jean-Michel...

Livre | Jacquet, Jean-Michel. Auteur | 2021

Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière, notamment des règlements communautaires Rome 1 et Rome 2 sur la loi applicable aux obligations contractuell...

Droit civil, les régimes matrimoniaux / Franç...

Livre | Terré, François (1930-....) | 2015

Présentation des règles communes aux différents régimes matrimoniaux, et des particularités des régimes de communauté et de séparation.

Philosophie du droit / Bruno Oppetit

Livre | Oppetit, Bruno | 1999

Chargement des enrichissements...