Droit civil : les obligations / Gérard Légier,... Laetitia Tranchant,... Vincent Égéa,...

Livre

Légier, Gérard | Tranchant, Laetitia | Egéa, Vincent (1979-....). Auteur

Edité par Dalloz : 2014

L'ouvrage présente les règles du droit civil, et explique leurs fondements et les controverses auxquelles elles peuvent donner lieu. Puis il expose les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques, et détaille les questions qui leur sont communes. Edition à jour des derniers décrets, notamment celui sur les clauses abusives.

Voir la collection «Mémentos»

Autres documents dans la collection «Mémentos»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit civil : les obligations / Laetitia Tran...

Livre | Tranchant, Laetitia | 2011

L'ouvrage présente les règles du droit civil, et explique leurs fondements et les controverses auxquelles elles peuvent donner lieu. Puis il expose les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits...

Droit civil : les obligations / Laetitia Tran...

Livre | Tranchant, Laetitia. Auteur | 2017

Présente les règles du droit civil et explique leurs fondements et les controverses auxquelles elles peuvent donner lieu, expose les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques, et dét...

Droit des obligations, 2022 / Lætitia Trancha...

Livre | Tranchant, Laetitia. Auteur | 2020

Présentation des règles du droit civil, de leurs fondements et des controverses auxquelles elles peuvent donner lieu. Les auteurs abordent les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiqu...

De la même collection

Droit bancaire : cours intégral et synthétiqu...

Livre | Quiquerez, Alexandre. Auteur | 2019

Présentation de l'essentiel des connaissances sur le droit bancaire avec de nombreux exemples : les acteurs (établissements de crédit, organismes de régulation), les activités qui lui sont soumises (opération de dépôt, de paiement...

Droit des libertés fondamentales : cours inté...

Livre | Barbé, Vanessa (1979-....). Auteur | 2021

Manuel de droit couvrant les questions liées aux libertés fondamentales : les droits de l'homme, les droits fondamentaux, le droit à la vie, à la liberté d'opinion et de religion, les libertés spécifiques. ©Electre 2021

Droit pénal général / Patrick Kolb, Laurence ...

Livre | Kolb, Patrick. Auteur | 2021

Une synthèse du programme de droit pénal général présentant les grands principes qui le régissent. A jour des mesures jurisprudentielles et législatives les plus récentes, dont les dispositions de droit pénal de fond issues du Cod...

Chargement des enrichissements...