Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne / Hélène Gaudin (coord.),... Marc Blanquet,... Joël Andriantsimbazovina... [et al.]

Livre

Gaudin, Hélène. Auteur. Éditeur scientifique | Blanquet, Marc (1958-....). Auteur | Andriantsimbazovina, Joël (1965-....). Auteur | Fines, Francette. Auteur

Edité par Dalloz : 2023

Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et systèmes normatifs des Etats membres. ©Electre 2023

Voir la collection «Grands arrêts»

Autres documents dans la collection «Grands arrêts»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'...

Livre | Gaudin, Hélène | 2014

Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et sy...

Droit institutionnel de l’Union européenne / ...

Livre | Gaudin, Hélène. Auteur | 2025

Présentation synthétique de l'Union européenne dans le cadre du droit : sa nature, ses compétences, ses pouvoirs, ses institutions, son ordre juridique ou encore son système juridictionnel. L'influence du système juridique europée...

Droit général de l'Union européenne / Guy Isa...

Livre | Isaac, Guy - Professeur à l'Université des sciences sociales | 2012

Une présentation synthétique et critique de l'ensemble des systèmes institutionnel, juridique et judiciaire de l'Union européenne. En annexe la table des équivalences entre ancienne et nouvelle numérotation des articles du traité ...

De la même collection

Les grands arrêts de la jurisprudence adminis...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023

Cet ouvrage réunit les arrêts fondamentaux de la jurisprudence constituant l'essentiel du droit administratif : compétence de la juridiction administrative, contrôle qu'elle exerce sur l'administration, organismes de droit public ...

Les grands arrêts du contentieux administrati...

Livre | Bonichot, Jean-Claude (1955-....) | 2014

Présentation des principales évolutions du droit administratif et des règlements du contentieux au travers d'extraits d'arrêts majeurs. Rend compte des règles procédurales applicables devant la jurisprudence administrative et s'or...

Les grands arrêts de la jurisprudence adminis...

Livre | Long, Marceau (1926-2016) | 2015

Cet ouvrage comporte les arrêts fondamentaux les plus récents du Conseil d'Etat sur les thématiques de la sécurité juridique et des rapports entre le droit national et le droit communautaire. Il contient aussi les références juris...

Chargement des enrichissements...