Glossaire des procédures : procédure civile, procédure pénale, procédure administrative, prodécure communautaire, procédure européenne / Coralie Ambroise-Casterot, Natalie Fricero, Laurence-Caroline Henry, Patrick Jacq

Livre

Ambroise-Casterot, Coralie (1971-...) | Fricero, Natalie (1951-....) | Henry, Laurence-Caroline (1962-....) | Jacq, Patrick

Edité par Gualino : DL 2007

Voir la collection «Fac universités»

Autres documents dans la collection «Fac universités»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Code de procédure pénale 2021 : annoté / [Fra...

Livre | Ambroise-Casterot, Coralie (1971-...). Auteur du commentaire | 2020

Le code de procédure pénale à jour des dernières réformes, avec la jurisprudence et des textes complémentaires sur les activités de sécurité privée, l'aide juridique, la coopération internationale ou la Haute Cour et la Cour de ju...

Code de procédure pénale 2022 : annoté / [Fra...

Livre | Ambroise-Casterot, Coralie (1971-...). Auteur du commentaire | 2021

Le code de procédure pénale à jour des dernières réformes, avec la jurisprudence et des textes complémentaires sur les activités de sécurité privée, l'aide juridique, la coopération internationale ou la Haute Cour et la Cour de ju...

Code de procédure pénale, 2023 : annoté / [Fr...

Livre | Ambroise-Casterot, Coralie (1971-...). Auteur du commentaire | 2022

Le code de procédure pénale à jour des dernières réformes, avec la jurisprudence et des textes complémentaires sur les activités de sécurité privée, l'aide juridique, la coopération internationale ou la Haute Cour et la Cour de ju...

De la même collection

Termes de finances publiques / Stéphanie Dama...

Livre | Damarey, Stéphanie | 2006

Termes de droit pénal et de procédure pénale ...

Livre | Mathias, Eric | 2006

Termes de droit des affaires : droit commerci...

Livre | Mouial-Bassilana, Eva (1976-....) - juriste | 2006

Chargement des enrichissements...