Réseau E.changes

Droit civil, les régimes matrimoniaux / Franç...

Livre | Terré, François (1930-....) | 2015

Présentation des règles communes aux différents régimes matrimoniaux, et des particularités des régimes de communauté et de séparation.

Droit civil, les régimes matrimoniaux / Franç...

Livre | Terré, François (1930-....). Auteur | 2008

Droit civil : les biens / François Terré, Phi...

Livre | Terré, François (1930-....) | 2010

La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, à...

Les Régimes matrimoniaux / Jean-Claude Montan...

Livre | Montanier, Jean-Claude | 2003

Droit pénal général / Philippe Salvage

Livre | Salvage, Philippe | 2016

Cet ouvrage a pour objet de présenter le droit pénal général. Il aborde la responsabilité pénale dans ses structures fondamentales en envisageant successivement les conditions de l'infraction et les sanctions qu'elle entraîne. Cet...

Procédure pénale / Cédric Ribeyre

Livre | Ribeyre, Cédric (1976-....) | 2016

Une synthèse de l'ensemble des règles relatives à la procédure pénale (l'action en justice, les preuves de l'infraction et de la culpabilité ainsi que le jugement légal).