Le Conseil constitutionnel / Pierre Avril,... Jean Gicquel,...

Livre

Avril, Pierre | Gicquel, Jean (1937-....)

Edité par Montchrestien : cop. 2005

Voir la collection «Clefs»

Autres documents dans la collection «Clefs»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit constitutionnel : lexique / Pierre Avri...

Livre | Avril, Pierre | 2001

Lexique de droit constitutionnel / Pierre Avr...

Livre | Avril, Pierre | 2009

Réunit les termes qui figurent dans la Constitution française, ceux que l'on rencontre le plus souvent dans la jurisprudence constitutionnelle et ceux qui appartiennent aux droits spécialisés qui mettent en oeuvre la Constitution ...

Droit parlementaire / Pierre Avril, Jean Gicq...

Livre | Avril, Pierre | 2010

Analyse du droit parlementaire de la Ve République : règles organisant le fonctionnement, organisation, contrôle de l'Assemblée nationale, du Sénat et des mandats parlementaires. Avec en annexes les règlements de l'Assemblée natio...

De la même collection

Les libertés en questions. 2, Débats de socié...

Livre | Stirn, Bernard (1952-....) | 2015

Respect de la vie privée, rôle des juges et indépendance de la justice, école et laïcité, progrès de la médecine et bioéthique, liberté de la presse et de la communication, intégration des étrangers : autant de questions de sociét...

Le fédéralisme en Europe / Maurice Croisat

Livre | Croisat, Maurice | 2010

Etude des divers aspects du fédéralisme en Europe. A partir de la définition d'une grille de lecture, l'auteur analyse les différents types de fédéralisation depuis les fédérations historiques jusqu'à l'Union européenne en passant...

La Peine : miroir de la justice / Yves Jeancl...

Livre | Jeanclos, Yves (1943-....) | 2012

Le point sur les évolutions du système des peines en France, dont l'efficacité partielle et l'adaptation ralentie aux mutations de la criminalité nourrissent les débats.

Chargement des enrichissements...