Réseau E.changes

Voies d'exécution / Claude Brenner

Livre | Brenner, Claude (1969-....) | 2005

La nouvelle procédure d'appel / [sous la dire...

Livre | Brenner, Claude (1969-....) | 2010

Une synthèse des textes, de la jurisprudence et des pratiques de la réforme de la procédure d'appel en France, qui entre en vigueur à partir du 1er janvier 2011.

Les successions, les libéralités / Philippe M...

Livre | Malaurie, Philippe (1925-....) | 2015

Manuel de droit successoral français présentant les étapes de la transmission successorale et les relations entre successions et libéralités

Droit des sociétés / Véronique Magnier,...

Livre | Magnier, Véronique. Auteur | 2019

Les règles et les mécanismes communs à toutes les sociétés sont présentés ainsi que les dispositions particulières. L'auteure aborde les dernières évolutions du droit communautaire et les réformes apportées par le législateur fran...

Droit des sociétés / Véronique Magnier

Livre | Magnier, Véronique | 2011

Présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés (contrat de société, personnalité morale), avant de préciser les dispositions particulières de chacune (sociétés de personnes, à responsabilité limitée, de ca...

Contrats spéciaux / Daniel Mainguy

Livre | Mainguy, Daniel (1966-....) | 2012

Présentation de quelques-uns des principaux types de contrats classés selon qu'ils portent sur une chose (transférée, utilisée ou conservée) : contrat de vente ou sur un service (entreprise, mandat), contrat d'entreprise. L'ensemb...