Responsabilité civile des dirigeants de sociétés / Deen Gibirila

Livre

Gibirila, Deen

Edité par Editions Francis Lefebvre : DL 2015

Cet ouvrage fournit une analyse des conditions de mise en oeuvre de la responsabilité civile des dirigeants sociaux et des sanctions qu'ils encourent.

Voir la collection «Thèmexpress»

Autres documents dans la collection «Thèmexpress»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit des entreprises en difficulté / Deen Gi...

Livre | Gibirila, Deen | 2009

Synthèse du droit des entreprises en difficulté à travers le traitement judiciaire, la prévention des difficultés et leur traitement conventionnel. Cet ouvrage de référence s'appuie notamment sur deux textes, le loi de sauvegarde ...

Droit des sociétés / Deen Gibirila

Livre | Gibirila, Deen | 2015

Manuel décrivant les règles communes et spécifiques ainsi que le fonctionnement des sociétés civiles et commerciales, des groupes de sociétés et des groupements d'intérêt économique.

Responsabilité pénale des dirigeants sociaux ...

Livre | Gibirila, Deen | 2016

L'ensemble des règles applicables à la responsabilité pénale du dirigeant. L'ouvrage expose notamment les hypothèses dans lesquelles le dirigeant peut se voir reprocher un acte commis par l'un de ses salariés, et le cadre juridiqu...

De la même collection

Locations meublées et investissements de lois...

Livre | Kurgansky, Alexandre | 2015

Un panorama complet de la location meublée : traditionnelle, résidence principale, saisonnière, hôtelière, etc.

Divorce : les conséquences fiscales et social...

Livre | Éditions Francis Lefebvre. Auteur | 2016

Ce dossier consacré aux impacts fiscaux et sociaux du divorce expose ses conséquences sur l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune, les droits d'enregistrement, la protection sociale du conjoint inactif, les droits à la retra...

Responsabilité pénale des dirigeants sociaux ...

Livre | Gibirila, Deen | 2016

L'ensemble des règles applicables à la responsabilité pénale du dirigeant. L'ouvrage expose notamment les hypothèses dans lesquelles le dirigeant peut se voir reprocher un acte commis par l'un de ses salariés, et le cadre juridiqu...

Chargement des enrichissements...