Réseau E.changes

Procédure pénale / Gaston Stefani, Georges Le...

Livre | Bouloc, Bernard (1936-....) | 2015

L'ensemble des règles qui régissent la procédure pénale : les organes du procès pénal, le déroulement, le jugement et les voies de recours au procès. Intègre les modifications de ces dernières années : loi sur la géolocalisation, ...

Droit pénal général / Gaston Stefani,... Geor...

Livre | Stefani, Gaston | 2003

Droit de l'éxécution peines / Bernard Bouloc

Livre | Bouloc, Bernard (1936-....) | 2011

La première partie présente le régime général d'exécution des sanctions, l'organisation du système pénitentiaire et l'exécution des peines en milieu fermé ou en milieu libre. La seconde est consacrée aux régimes des mineurs et des...

Précis de fiscalité des entreprises / Maurice...

Livre | Cozian, Maurice (1936-2008). Auteur | 2024

Une approche globale et pratique de la fiscalité des entreprises qui aborde l'imposition des résultats, du chiffre d'affaires et du capital de l'entreprise, ainsi que les restructurations et le contrôle fiscal des sociétés. Des ét...

Institutions politiques et sociales de l'Anti...

Livre | Humbert, Michel (1939-....) - Docteur en droit (Paris, 1969) Membre de l'Ecole. Auteur | 2017

Conçu dans l'intention de rendre au droit et aux idées politiques leur place dans l'histoire ancienne, l'ouvrage resitue les principaux types de pouvoir dans la conception des grands courants de la pensée antique.

Droit pénal international / Didier Rebut,...

Livre | Rebut, Didier (1965-....). Auteur | 2019

Ce précis aborde les deux dimensions couvertes par le droit pénal international : la répression des infractions présentant un caractère d'extranéité (compétence de la loi pénale française, entraide pénale internationale, effets de...