Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Prosper Weil,... Guy Braibant,... [et al.]

Livre

Long, Marceau (1926-2016). Auteur | Weil, Prosper (1926-2018). Auteur | Braibant, Guy (1927-2008). Auteur | Delvolvé, Pierre. Auteur | Genevois, Bruno (1941-....). Auteur

Edité par Dalloz : 2023

Cet ouvrage réunit les arrêts fondamentaux de la jurisprudence constituant l'essentiel du droit administratif : compétence de la juridiction administrative, contrôle qu'elle exerce sur l'administration, organismes de droit public ou de droit privé participant à l'action administrative ou encore actes administratifs unilatéraux. ©Electre 2023

Voir la collection «Grands arrêts»

Autres documents dans la collection «Grands arrêts»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les grands arrêts de la jurisprudence adminis...

Livre | Long, Marceau (1926-2016) | 2013

Cet ouvrage comporte les arrêts fondamentaux les plus récents du Conseil d'Etat sur les thématiques de la sécurité juridique et des rapports entre le droit national et le droit communautaire. Il contient aussi les références juris...

Les grands arrêts de la jurisprudence adminis...

Livre | Long, Marceau (1926-2016) | 2015

Cet ouvrage comporte les arrêts fondamentaux les plus récents du Conseil d'Etat sur les thématiques de la sécurité juridique et des rapports entre le droit national et le droit communautaire. Il contient aussi les références juris...

Les grands arrêts de la jurisprudence adminis...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2019

Cet ouvrage réunit les arrêts fondamentaux de la jurisprudence constituant l'essentiel du droit administratif : compétence de la juridiction administrative, contrôle qu'elle exerce sur l'administration, organismes de droit public ...

De la même collection

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'...

Livre | Gaudin, Hélène. Auteur. Éditeur scientifique | 2023

Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et sy...

Les grands arrêts du contentieux administrati...

Livre | Bonichot, Jean-Claude (1955-....) | 2014

Présentation des principales évolutions du droit administratif et des règlements du contentieux au travers d'extraits d'arrêts majeurs. Rend compte des règles procédurales applicables devant la jurisprudence administrative et s'or...

Les grands arrêts de la jurisprudence adminis...

Livre | Long, Marceau (1926-2016) | 2015

Cet ouvrage comporte les arrêts fondamentaux les plus récents du Conseil d'Etat sur les thématiques de la sécurité juridique et des rapports entre le droit national et le droit communautaire. Il contient aussi les références juris...

Chargement des enrichissements...