Afficher la couverture 'Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions / [Cour de cassation] | Capitant, Henri. Éditeur scientifique' en grand format
/5

0 avis

Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions / [Cour de cassation]

Livre

Capitant, Henri. Éditeur scientifique | Terré, François (1930-....). Éditeur scientifique | Lequette, Yves. Éditeur scientifique | Chénedé, François. Éditeur scientifique | France. Cour de cassation. Auteur

Edité par Lefebvre Dalloz : 2024

Présentation des arrêts relatifs à la juridicité des règles, aux lois interprétatives et lois de validation, au revirement de jurisprudence et à la preuve électronique. A jour des évolutions survenues depuis 2015. ©Electre 2024

Voir la collection «Grands arrêts»

Autres documents dans la collection «Grands arrêts»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les grands arrêts de la jurisprudence civile....

Livre | Capitant, Henri. Éditeur scientifique | 2024

Présentation de la théorie générale des obligations et du droit des contrats spéciaux et sûreté. Le document souligne l'évolution du droit de la consommation et de la concurrence. Dans le domaine de la responsabilité civile, les r...

Le nouveau droit des obligations et des contr...

Livre | Chénedé, François. Auteur | 2018

Une présentation et une explication de la réforme du 10 février 2016 qui revient sur le droit des contrats et des quasi-contrats, le régime général des obligations, la preuve des obligations et l'application de ces droits.

Droit civil, les régimes matrimoniaux / Franç...

Livre | Terré, François (1930-....) | 2015

Présentation des règles communes aux différents régimes matrimoniaux, et des particularités des régimes de communauté et de séparation.

De la même collection

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'...

Livre | Gaudin, Hélène. Auteur. Éditeur scientifique | 2023

Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et sy...

Les grands arrêts de la jurisprudence adminis...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023

Cet ouvrage réunit les arrêts fondamentaux de la jurisprudence constituant l'essentiel du droit administratif : compétence de la juridiction administrative, contrôle qu'elle exerce sur l'administration, organismes de droit public ...

Les grands arrêts du contentieux administrati...

Livre | Bonichot, Jean-Claude (1955-....) | 2014

Présentation des principales évolutions du droit administratif et des règlements du contentieux au travers d'extraits d'arrêts majeurs. Rend compte des règles procédurales applicables devant la jurisprudence administrative et s'or...

Sélection : Droit civil

Les grandes décisions de la jurisprudence civ...

Livre | Boffa, Romain (1976-....). Auteur. Directeur de publication | 2024

Les principales décisions du droit civil sont commentées puis analysées de manière synthétique et pédagogique : sources du droit, droit des personnes et de la famille, droit des biens ou encore droit des obligations. ©Electre 2024...

Les grands arrêts de la jurisprudence civile....

Livre | Capitant, Henri. Éditeur scientifique | 2024

Présentation des arrêts relatifs à la juridicité des règles, aux lois interprétatives et lois de validation, au revirement de jurisprudence et à la preuve électronique. A jour des évolutions survenues depuis 2015. ©Electre 2024

L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux...

Livre | Renault-Brahinsky, Corinne. Auteur | 2024

Une présentation des connaissances nécessaires à la compréhension du droit matrimonial, en lien avec la notion de compensation pécuniaire des époux entre eux et avec les tiers. Edition à jour de la loi du 31 mai 2024 visant à assu...

Fiches de droit de la famille : rappels de co...

Livre | Vannier, Patricia. Auteur | 2024

46 fiches de révision en droit de la famille accompagnées de quarante QCM, 75 questions de cours et quinze cas pratiques. ©Electre 2024

Droit des personnes et de la famille : 30 exe...

Livre | Latil, Cédric (1983-....). Auteur | 2024

Trente cas pratiques pour se familiariser avec les principaux thèmes du droit des personnes et de la famille, accompagnés de rappels de cours ainsi que de corrigés. ©Electre 2024

Droit des personnes et de la famille / Jean-R...

Livre | Binet, Jean-René. Auteur | 2024

Des cours complétés d'exercices et de travaux dirigés sur l'ensemble des questions relatives au droit des personnes et de la famille relevant du livre premier du Code civil. À jour de la loi constitutionnelle du 8 mars 2024, de la...

Introduction au droit et droit civil : 2025 :...

Livre | Garé, Thierry (1960-....). Directeur de publication | 2024

Des sujets d'examen corrigés traitant de manière systématique les principaux thèmes d'introduction au droit civil, des conseils méthodologiques et un exposé des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de ...

Droit des obligations : 2025 / Stéphanie Porc...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....). Auteur | 2024

Manuel présentant les règles juridiques communes à toute obligation, le droit des contrats et des mandats ainsi que la notion de responsabilité délictuelle. Avec des résumés, des définitions et des exercices corrigés. A jour des d...

Droit des obligations : contrat et quasi-cont...

Livre | Delebecque, Philippe (1954-....). Auteur | 2024

Cet ouvrage est l'un des trois volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs : - Régime général ; - Contrat et quasi-contrat ; - Responsabilité civile - Délit et quasi-délit. La réforme du droit des obli...

Droit civil des obligations : 2025 : méthodol...

Livre | Batteur, Annick (1952-....). Directeur de publication | 2024

Complément du manuel de droit civil des obligations regroupant des sujets d'examens corrigés ainsi que des conseils méthodologiques et un exposé des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt et de l'étude de cas. ©Elec...

Le droit des obligations en tableaux : (contr...

Livre | Ramparany-Ravololomiarana, Hobinavalona (1978-....) - juriste. Auteur | 2024

Un cours de droit des obligations avec des tableaux récapitulatifs en vis-à-vis. A jour au 1er février 2024. ©Electre 2024

Chargement des enrichissements...