Afficher la couverture 'Droit général de l'Union européenne / Marc Blanquet,... | Blanquet, Marc (1958-....). Auteur' en grand format
/5

0 avis

Droit général de l'Union européenne / Marc Blanquet,...

Livre

Blanquet, Marc (1958-....). Auteur

Edité par Sirey : 2018

Une présentation synthétique et critique de l'ensemble des systèmes institutionnel, juridique et judiciaire de l'Union européenne. En annexe la table des équivalences entre ancienne et nouvelle numérotation des articles du traité de Rome suite à la signature du traité d'Amsterdam.

Voir la collection «Sirey université, 2018»

Autres documents dans la collection «Sirey université»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'...

Livre | Gaudin, Hélène. Auteur. Éditeur scientifique | 2023

Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et sy...

Droit général de l'Union européenne / Guy Isa...

Livre | Isaac, Guy - Professeur à l'Université des sciences sociales | 2012

Une présentation synthétique et critique de l'ensemble des systèmes institutionnel, juridique et judiciaire de l'Union européenne. En annexe la table des équivalences entre ancienne et nouvelle numérotation des articles du traité ...

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'...

Livre | Gaudin, Hélène | 2014

Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et sy...

De la même collection

Droit des contrats internationaux / Marie-Élo...

Livre | Ancel, Marie-Elodie | 2016

Après avoir présenté les principes généraux de la matière permettant de déterminer les juridictions compétentes et la loi applicable, les auteurs exposent les régimes des contrats les plus fréquents dans l'ordre international. Le ...

Les obligations. 2, Le fait juridique : quasi...

Livre | Savaux, Eric (1957-....) | 2009

Point sur la jurisprudence concernant le droit des quasi-contrats et la responsabilité délictuelle. Mise à jour de juillet 2009, des différents projets de réforme du droit des contrats et des obligations.

Droit des sûretés / Manuella Bourassin, Vince...

Livre | Bourassin, Manuella | 2010

Ouvrage à jour des nouvelles lois concernant les sûretés personnelles et réelles, c'est-à-dire l'essentiel des garanties qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance

Chargement des enrichissements...