Afficher la couverture 'Procédure pénale / Serge Guinchard,... Jacques Buisson,... | Guinchard, Serge (1946-....). Auteur' en grand format
/5

0 avis

Procédure pénale / Serge Guinchard,... Jacques Buisson,...

Livre

Guinchard, Serge (1946-....). Auteur | Buisson, Jacques (1949-....). Auteur

Edité par LexisNexis : 2019

Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. A jour du projet de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Prix Henri Texier 2000 pour la défense de la liberté individuelle.

Voir la collection «Manuels (Paris. 2001)»

Autres documents dans la collection «Manuels (Paris. 2001)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Procédure pénale / Serge Guinchard,... Jacque...

Livre | Guinchard, Serge (1946-....) | 2014

Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. A jour des dernièr...

Procédure pénale / Serge Guinchard,... Jacque...

Livre | Guinchard, Serge (1946-....). Auteur | 2022

Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. A jour, entre autr...

Finances publiques / Jacques Buisson

Livre | Buisson, Jacques (1949-....) | 2015

Présentation des finances publiques qui, outre le budget de l'Etat, intègrent les collectivités locales, l'appareil financier de l'Etat, les entreprises publiques et la Sécurité sociale. A jour des lois de finances et de financeme...

De la même collection

Criminologie / Patrick Morvan,...

Livre | Morvan, Patrick (1969-....). Auteur | 2019

Une synthèse des savoirs scientifiques et des théories récentes concernant les différents types de criminalité.

Droit des obligations / Philippe Malinvaud,.....

Livre | Malinvaud, Philippe (1934-2020). Auteur | 2017

Présentation des sources des obligations, définissant la notion de contrat. Les règles communes aux obligations concernant leur transmission, leur exécution et leur extinction sont ensuite exposées. Enrichi des textes principaux e...

Droit des obligations / Philippe Malinvaud,.....

Livre | Malinvaud, Philippe (1934-2020). Auteur | 2021

Présentation des sources des obligations, définissant la notion de contrat. Les règles communes concernant la transmission, l'exécution et l'extinction sont ensuite exposées. Enrichie des textes principaux et des arrêts fondamenta...

Chargement des enrichissements...